Le travail à temps partiel: Guide d application du questionnaire Centre Maghrébin pour la personnes en situation de handicap en Alger p. Le 18 Décembre 4 pages. Les artistes et auteurs, qui sont par ailleurs assurés sociaux, au titre de leur activité professionnelle principale, salariés ou non-salariés: Se souvenir de moi?
| Nom: | application das cnas algerie |
| Format: | Fichier D’archive |
| Système d’exploitation: | Windows, Mac, Android, iOS |
| Licence: | Usage Personnel Seulement |
| Taille: | 18.87 MBytes |
Je suis un comptable aidez moi. Elle statue également sur les contestations relatives aux majorations et pénalités de retard lorsque leur montant est inférieur à un million de dinars 1. Il y a 2 heures Divorce 6 réponses. Précisez d’où proviennent vos connaissances Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci Pas de publicité Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide. Les dernières réponses publiées. Bonjour tous le monde je voudrais savoir quel est votre opinions sur cet outil car je suis entraîne de la reprogramme a nouveau et jamrai savoir quel les avantages et les inconvénients de cette version merci. Publiez votre question et obtenez des réponses d’experts bénévoles et de centaines d’internautes, gratuitement.
Comment telecharger le logiciel das cnas algerie
Un logiciel est mis à la disposition des employeurs pour extraire le fichier. Vous pouvez transmettre votre DAS applicatoon internet sur le portail Télé-déclaration.
Personnel naviguant embarqué sur les navires et bateaux de pêche commerciale rémunéré à la part: Autre personnel du pont et le personnel de service général: Les sommes dues aux organismes de sécurité sociale au titre des cotisations principales, majorations et pénalités de retard sont recouvrées au moyen des procédures suivantes: Le rôle est notifié conformément aux dispositions du code des procédures fiscales et il est exécuté par les services des impôts territorialement compétents.
La contrainte est notifiée au débiteur par un agent de contrôle agrée de la sécurité sociale, à travers un procès verbal de réception ou par un huissier de justice. Il est créé au sein des agences CNAS de wilayas, des commissions locales de recours préalable qualifiées.
Cette commission statue sur les recours formulés par les assujettis contre les décisions prises par les services de la CNAS. Elle statue également sur les contestations relatives aux majorations et pénalités de retard lorsque leur montant est inférieur à un million de dinars 1.
Français Arabe Français Amazigh.

Vous occupez un ou plusieurs travailleurs, quelles que soient la nature juridique, la durée et la forme de la relation de travail. Vous employez du personnel pour votre propre compte en qualité de gens de maison, chauffeur, femme aplication ménage, jardinier, gardien, infirmière etc….
La déclaration de salarié: Le travail à temps partiel: Les gardiens de parkings autorisés. Les moudjahidines, ainsi que les titulaires de pensions au titre de la législation des moudjahidine et des victimes de la guerre de libération nationale ; Les Handicapés.

Les délais de Déclarations: Vous pouvez transmettre votre DAS via internet sur le portail Télé-déclaration Déclaration et Versement des cotisations: Les artistes et auteurs, qui sont par ailleurs assurés sociaux, au titre de leur activité professionnelle principale, salariés ou non-salariés: Les Procédures de recours Il est créé au sein des agences CNAS de wilayas, des commissions locales de recours préalable qualifiées.
